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Marques déposées par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES ACPPA (ASSOCIATION
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LES ALTHEAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ALTHEAS
ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES ACPPA (ASSOCIATION)

Numéro de dépôt :
1519527
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque LES ALTHEAS

Déposée le 10 mars 1989 par ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES ACPPA (ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ALTHEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES ACPPA (ASSOCIATION), domicilié(e) Le Bourg - SAINT SORLIN, 69440 MORNANT - France.

La marque LES ALTHEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ALTHEAS est expirée depuis le 10 mars 1999.

ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES ACPPA (ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : LES ACANTHES , LES CRISTALLINES , GERONTO services , ACPPA Accueil et Confort Pour Personnes Agées , LES AMANDINES , LES VOLUBILIS , GEREVA , Cultur'Art , PEAN ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES , CENTRE ACPPA DE FORMATION D'AIDES-SOIGNANTS C.A.F.A.S.


ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES ACPPA (ASSOCIATION) - Le Bourg - SAINT SORLIN, 69440 MORNANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

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